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SOMMAIRE

ARTICLE 1. DONNÉES PERSONNELLES QUE NOUS RECUEILLONS
ARTICLE 2. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
ARTICLE 3. DONNÉES RELATIVES A LA CONSULTATION DU SITE
3.1. L’intérêt de voir s’afficher des publicités adaptées à la navigation
3.2. En cas d’utilisation partagée de votre terminal
3.3. Cookies Tiers
3.3.1. Via des contenus de tiers diffusés dans nos espaces publicitaires
3.3.2. Par une régie publicitaire externe exploitant nos espaces publicitaires
3.4. Les cookies « Flash » de Adobe Flash Player
3.5. Comment exprimer vos choix concernant les cookies ?
3.5.1. Vos choix exprimés directement via votre terminal
3.5.2. Vos choix exprimés en ligne auprès de plateformes interprofessionnelles
ARTICLE 4. RÉSEAUX SOCIAUX

ARTICLE 1. DONNÉES PERSONNELLES QUE NOUS RECUEILLONS
Vous pouvez être invités sur le Site à fournir des données personnelles qui vous concernent ou qui sont relatives à un tiers. Cette collecte de données s’effectue notamment :
• lorsque vous vous inscrivez à la newsletter,
• lorsque vous contactez le Service Client,
• lorsque vous naviguez sur le Site,
• lorsque vous partagez une page ou une offre avec un ami par envoi d’un e-mail,
• lorsque vous partagez une page ou une offre par l’intermédiaire d’un réseau social.

Les données collectées sont destinées à l’usage de la société Les Travaux du Particulier SAS, afin de gérer la relation commerciale avec vous et vous tenir informés de leurs ses offres et actualités.
Par l’intermédiaire de la société Les Travaux du Particulier SAS, et si vous y avez expressément consenti, vous pouvez donc être amené à recevoir des prospections électroniques émanant de partenaires commerciaux de la société Les Travaux du Particulier SAS.
En passant Commande sur le Site, ou après avoir fourni sur le Site vos données personnelles, vous pouvez également être informé des offres de la société Les Travaux du Particulier SAS, sous forme de newsletters, e-mails événementiels ou e-mails d’offres personnalisées de produits et services fournis par la société Les Travaux du Particulier SAS. Si vous ne souhaitez plus recevoir ces propositions, vous pouvez nous en informer à tout moment par courrier ou par e-mail (coordonnées indiquées dans la rubrique « Contact » du site) ou via le lien de désabonnement contenu dans chacun des e-mails commerciaux que nous vous envoyons ou dans votre compte client.
La société Les Travaux du Particulier SAS est responsable du traitement de vos données. Elles peuvent être transmises aux sociétés et sous-traitants et a ses prestataires, situés dans et hors de l’Union européenne, auxquels la société Les Travaux du Particulier SAS fait appel dans le cadre de l’exécution des Commandes et de la fourniture des services proposés via le Site ou dans les conditions indiquées lors de la collecte des données sur le Site.
Les traitements de données personnelles mis en œuvre par la société Les Travaux du Particulier SAS via le Site ont fait l’objet des registres et notifications prévus par la loi française « Informatique & Libertés » no 78-17 du 6 janvier 1978, notamment auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Conformément à cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les données personnelles vous concernant, que vous pouvez exercer en écrivant à « Les Travaux du Particulier SAS, Service Client – 48, boulevard Richard Lenoir – 75011 Paris ».
Dans le cas d’une demande d’accès à vos données personnelles, une copie de votre pièce d’identité recto/verso est nécessaire ou par le formulaire de contact présent sur le Site.

ARTICLE 2. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées par l’entreprise LES TRAVAUX DU PARTICULIER sont enregistrées dans son fichier clients. L’ensemble des informations collectées sont nécessaires à la conclusion et à l’exécution du contrat et seront principalement utilisées pour la bonne gestion des relations avec l’entreprise, le traitement des commandes et la promotion des services de l’entreprise.

Les informations personnelles collectées seront conservées aussi longtemps que nécessaire à l’exécution du contrat, à l’accomplissement par l’entreprise de ses obligations légales et règlementaires ou encore à l’exercice des prérogatives lui étant reconnues par la loi et la jurisprudence.

L’accès aux données personnelles est strictement limité aux employés et préposés de l’entreprise, habilités à les traiter en raison de leurs fonctions. Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à l’entreprise par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion des commandes, sans qu’une autorisation du client soit nécessaire.

Il est précisé que, dans le cadre de l’exécution de leurs prestations, les tiers n’ont qu’un accès limité aux données et ont l’obligation de les utiliser en conformité avec les dispositions de la législation applicable en matière de protection des données personnelles.

En dehors des cas énoncés ci-dessus, l’entreprise s’engage à ne pas vendre, louer, céder ou donner accès à des tiers aux données sans consentement préalable du client, à moins d’y être contrainte en raison d’un motif légitime (obligation légale, lutte contre la fraude ou l’abus, exercice des droits de la défense, etc.).

Les destinataires des données sont intégralement situés au sein de l’Union européenne. Conformément aux dispositions légales et règlementaires applicables, le client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité et d’effacement de ses données ou encore de limitation du traitement. Il peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant. Le client peut, sous réserve de la production d’un justificatif d’identité valide, exercer ses droits en contactant contact@travauxduparticulier.fr. Dans le cas où le client ne souhaiterait pas recevoir des messages promotionnels et invitations via courriers électroniques, messages SMS, appels téléphoniques et courriers postaux, celui-ci a la possibilité d’indiquer son choix dans le cadre du document matérialisant l’offre de l’entreprise, de modifier son choix en contactant l’entreprise dans les conditions évoquées ci-avant ou en utilisant les liens de désinscription prévus dans les messages SMS ou électroniques. Ce droit vaut également pour les personnes dont les données (notamment leur identité et leurs coordonnées) auraient été transmises, avec leur autorisation, à l’entreprise par des tiers, à des fins de prospection commerciale. En cas de difficulté en lien avec la gestion de ses données personnelles, le client peut adresser une réclamation auprès du délégué à la protection des données personnelles de l’entreprise, de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés ou de toute autre autorité compétente.

ARTICLE 3. DONNÉES RELATIVES A LA CONSULTATION DU SITE
Certaines informations non personnelles peuvent être recueillies a l’occasion de votre navigation sur le Site, comme la version de votre navigateur (Chrome, Firefox, Safari, Opéra, Internet Explorer, etc.), le type de système d’exploitation utilisé (Linux, Windows 98, Mac Os, etc.) et l’adresse IP (Internet Protocol) de l’ordinateur utilisé.
La société Les Travaux du Particulier SAS utilise des cookies, destinés à stocker des informations pouvant identifier votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) durant la consultation du Site afin de faciliter l’expérience de navigation sur ce dernier.
En outre, la société Les Travaux du Particulier SAS est susceptible d’acheter des espaces publicitaires directement ou par l’intermédiaire de prestataires (agences de conseil en communication) afin de promouvoir ses activités et ses offres sur des sites ou applications de tiers, au moyen de contenus publicitaires (texte, graphismes, animations, vidéos, etc.) diffusés par ces sites ou applications. De même, des cookies sont susceptibles d’être inclus dans les espaces publicitaires du Site. Ces espaces publicitaires affichent sur votre terminal des contenus publicitaires émanant d’annonceurs. Ces espaces contribuent au financement des contenus et des services que la société Les Travaux du Particulier SAS met à votre disposition.
Lors de l’affichage de tels contenus publicitaires, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur ce terminal, sous réserve des choix exprimés concernant les cookies, par l’un des moyens décrit à l’Article 2.5 ci-dessous et que vous pouvez modifier a tout moment.
Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Les cookies que la société Les Travaux du Particulier SAS émet permettent :
d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), et nous permettent d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services consultés sur le Site,
de comptabiliser le nombre total de publicités affichées par la société Les Travaux du Particulier SAS sur ses espaces publicitaires, d’identifier ces publicités, leur nombre d’affichages respectifs, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques,
d’adapter la présentation du Site et des espaces publicitaires y afférent aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors des visites sur le Site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que ce terminal comporte,
d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal par les espaces publicitaires, selon la navigation de ce terminal et/ou en fonction des données personnelles que vous nous avez fournies,
de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur le Site (inscription ou accès au compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur le Site (service souscrit, contenu d’un panier de commande, etc.),
de vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels du Site, grâce aux identifiants choisis lors de l’inscription au Site,
de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’un accès réservé est révoqué après un certain laps de temps.
Si vous refusez l’enregistrement de cookies sur votre terminal, ou en cas de suppression de ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces du Site, en particulier, le panier de Commande. Le cas échéant, la société Les Travaux du Particulier SAS décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des services du Site résultant de l’impossibilité d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

3.1. L’intérêt de voir s’afficher des publicités adaptées à la navigation
L’objectif de la société Les Travaux du Particulier SAS est de vous présenter les publicités les plus pertinentes possibles. A cette fin, la technologie des cookies permet de déterminer en temps réel quelle publicité afficher à un terminal, en fonction de sa navigation récente sur un(e) ou plusieurs sites ou applications.
Votre intérêt pour les contenus publicitaires qui sont affichés sur votre terminal lors de la consultation d’autres sites détermine souvent les ressources publicitaires de celui-ci, lui permettant d’exploiter ses services, souvent fournis aux utilisateurs à titre gratuit. Vous préférez sans doute voir s’afficher des publicités qui correspondent à ce qui vous intéresse plutôt que les publicités qui n’ont aucun intérêt pour vous. De même, les annonceurs qui souhaitent voir leurs publicités diffusées sont intéressés par l’affichage de leurs offres auprès d’utilisateurs susceptibles d’être les plus intéressés par celles-ci.

3.2. En cas d’utilisation partagée de votre terminal
Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, la société Les Travaux du Particulier SAS ne saurait s’assurer de manière certaine que les services et publicités destinés à ce terminal correspondent bien à votre utilisation propre et non a celle d’un autre utilisateur de ce terminal.
Le cas échéant, le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de ce terminal et la configuration des paramètres du navigateur utilisé à l’égard des cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.

3.3. Cookies tiers
Lorsque vous naviguez sur le Site, des cookies émis par des sociétés tierces peuvent être placés par ces dernières sur votre terminal, sous réserve des choix que vous avez pu exercer antérieurement ou à tout moment, notamment au travers de la configuration des paramètres de votre logiciel de navigation, dans les conditions décrites à l’Article 2.5 ci-dessous. Ces cookies ont pour finalité d’identifier les Produits consultés sur le Site et de collecter des données de navigation afin de personnaliser l’offre publicitaire qui pourrait vous être présentée en dehors du Site. Les données recueillies par le biais de ces cookies sont partagées avec des tiers à des fins publicitaires. Dans le cadre de ce type de partenariat publicitaire, la société Les Travaux du Particulier SAS peut donc être amenée à transmettre au partenaire concerné des données de navigation anonymes concernant les Produits consultés avec votre terminal lors de votre navigation sur le Site.
L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. La société Les Travaux du Particulier SAS vous informe de l’objet des cookies dont la société Les Travaux du Particulier SAS a connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies et de leurs émetteurs respectifs.

3.3.1. Via des contenus de tiers diffusés dans nos espaces publicitaires
Les contenus publicitaires (graphismes, animations, vidéos, etc.) diffusés dans nos espaces publicitaires sont susceptibles de contenir des cookies émis par des tiers : soit l’annonceur a l’origine du contenu publicitaire concerné, soit une société tierce a l’annonceur (agence conseil en communication, société de mesure d’audience, prestataire de publicité ciblée, etc.), qui a associé un cookie au contenu publicitaire d’un annonceur.
Le cas échéant, les cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité de ces cookies :
de comptabiliser le nombre d’affichages des contenus publicitaires diffusés via nos espaces publicitaires, d’identifier les publicités ainsi affichées, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d’établir des statistiques,
de reconnaître votre terminal lors de votre navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces annonceurs ou ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d’adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu’ils diffusent, à la navigation de votre terminal dont ils peuvent avoir connaissance.

3.3.2. Par une régie publicitaire externe exploitant nos espaces publicitaires
Les espaces publicitaires de notre site sont susceptibles d’être exploités par une ou plusieurs régie(s) publicitaire(s) externe(s) et, le cas échéant, de contenir des cookies émis par l’une d’entre elles.
Le cas échéant, les cookies émis par ces régies publicitaires externes leur permettent, pendant la durée de validité de ces cookies :
de comptabiliser le nombre total de publicités affichées par leurs soins sur nos espaces publicitaires, d’identifier ces publicités, leur nombre d’affichages respectifs, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaîne de diffusion publicitaire (annonceur, agence de communication, régie publicitaire, site/support de diffusion) et d’établir des statistiques,
d’adapter les espaces publicitaires qu’elles opèrent aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc), selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte,
d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal via nos espaces publicitaires selon la navigation de votre terminal sur notre site,
d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal via nos espaces publicitaires, selon la navigation antérieure ou ultérieure de votre terminal sur des sites de tiers au sein desquels la régie concernée émet également des cookies, sous réserve que ces cookies aient été enregistrés dans votre terminal conformément aux choix que vous avez exercés par l’un des moyens décrits a l’Article 2.5 ci-dessous,
d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal via nos espaces publicitaires en fonction des données de localisation (longitude et latitude) susceptibles d’être transmises, sous réserve de votre accord explicite et préalable, par votre terminal mobile,
d’adapter les contenus publicitaires affichés sur votre terminal dans nos espaces publicitaires en fonction des données personnelles que vous auriez pu fournir à cette régie publicitaire.

3.4. Les cookies « Flash » de Adobe Flash Player
« Adobe Flash Player »™ est une application informatique qui permet le développement rapide des contenus dynamiques utilisant le langage informatique « Flash ». Flash (et les applications de même type) mémorise les paramètres, les préférences et l’utilisation de ces contenus grâce à une technologie similaire aux cookies. Toutefois, « Adobe Flash Player »™ gère ces informations et vos choix via une interface différente de celle fournie par votre logiciel de navigation.
Dans la mesure où votre terminal serait susceptible de visualiser des contenus développés avec le langage Flash, nous vous invitons à accéder à vos outils de gestion des cookies Flash, directement depuis le site http://www.adobe.com/fr/.

3.5. Comment exprimer vos choix concernant les cookies ?
3.5.1. Vos choix exprimés directement via votre terminal
Vous pouvez autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal avec les paramètres appropriés de votre logiciel de navigation sur Internet. Sur ce point, nous vous invitons à consulter les conseils d’utilisation de ces paramètres, selon le navigateur utilisé, accessibles sur la page du site internet de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés : http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/.
Vous pouvez également autoriser ou refuser l’enregistrement de cookies dans votre terminal (mais dans ce dernier cas, vous ne pourrez plus passer de commande sur le Site), en configurant votre navigateur à cette fin.
Attention, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies, notamment de la manière suivante pour les navigateurs les plus couramment utilisés :
Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies
Pour Safari™ : http://www.apple.com/fr/privacy/use-of-cookies/
Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647
Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies
Pour Opéra™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

3.5.2. Vos choix exprimés en ligne auprès de plateformes interprofessionnelles
Vous pouvez vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l’association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l’Interactive Advertising Bureau (IAB) France.
Vous pourrez ainsi connaître les entreprises inscrites à cette plate-forme et qui vous offrent la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies utilisés par ces entreprises pour adapter aux informations de navigation qu’elles traitent les publicités susceptibles d’être affichées lors de la consultation par votre terminal de services en ligne sur lesquels elles émettent des cookies : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.
Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur Internet et constitue une interface centralisée vous permettant d’exprimer vos choix des cookies susceptibles d’être utilisés afin d’adapter à la navigation de votre terminal les publicités susceptibles d’être affichées lors de la visite d’un service en ligne. Notez que cette procédure n’empêchera pas l’affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d’adapter des publicités a la navigation de votre terminal et à vos centres d’intérêts.

ARTICLE 4. RÉSEAUX SOCIAUX
Le Site utilise des plug-in de réseaux sociaux, notamment Facebook, exploité par la société Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA (ci-après et ensemble les « Réseaux Sociaux »).
Si vous interagissez au moyen des plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou « Partager », les informations liées à votre navigation sur le Site et à votre adhésion à ces réseaux seront transmises et enregistrées sur un serveur de la société exploitant le Réseau Social considéré et partagées selon les paramètres de votre compte d’utilisateur de ces Réseaux Sociaux, conformément aux conditions d’utilisation du Réseau Social considéré.
Si vous ne souhaitez pas qu’un Réseau Social relie les informations collectées par l’intermédiaire du Site au compte utilisateur du Réseau Social considéré, vous devez vous déconnecter du Réseau Social considéré avant de visiter le Site.
En tout état de cause, l’utilisation de ces plug-in ou boutons est opérée par ces Réseaux Sociaux et est exclusivement régie par les conditions vous liant au Réseau Social dont vous êtes membre.

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